1. Éditeur du site
- Nom commercial
- Car Lease
- Raison sociale
- CAR LEASE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 000 €
- Siège social
- 143 avenue Franklin Roosevelt, 69150 Décines-Charpieu, France
- SIREN
- 791 345 523
- SIRET
- 791 345 523 00066
- Immatriculation
- RCS Lyon 791 345 523
- TVA intracommunautaire
- FR90 791345523
- Directeur de la publication
- Lévon Yengoyan, en qualité de gérant et représentant légal de la société CAR LEASE
- Conception et développement
- Conception, design, développement et maintenance technique du site par Squamifer.
- Contact
- contact@carlease.fr · 04 27 44 04 38
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques et logiciels qui le composent sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou adaptation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des droits détenus par leurs auteurs respectifs.
Les marques, dénominations et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Informations et responsabilité
Car Lease s’efforce de maintenir des informations exactes et actualisées. Une annonce ne constitue pas une offre contractuelle : disponibilité, caractéristiques, prix, financement et conditions doivent être confirmés avant tout engagement.
L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l’usage qu’il fait des informations accessibles sur le site.
5. Liens et services externes
Les liens externes sont proposés pour faciliter l’accès à un service ou à une source. Leur disponibilité et leur contenu relèvent de leurs éditeurs. Google Maps n’est chargé sur la page Contact qu’après une action explicite.
6. Disponibilité du site
L’accès peut être interrompu pour maintenance, mise à jour, incident ou cause indépendante de Car Lease. Aucune disponibilité continue ne peut être garantie.
7. Droit applicable et règlement des litiges
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables au consommateur. En cas de difficulté, une demande peut d’abord être adressée à Car Lease au moyen des coordonnées indiquées ci-dessus.